Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la présidence du conseil culturel
Résumé. Le ministre chargé de la culture ou son représentant préside le conseil, et un vice-président est nommé pour trois ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mars 2006Art. 4 : Organisation du conseil ministériel des études en culture
→ Version 2
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- Arrêté du 16 mars 2006Art. 4