Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Amendement de l’arrêté du 23 juin 2023 – mise à jour des règles d’évaluation numérique et gestion SISERI
Résumé Il change plusieurs articles d’un ancien texte pour améliorer la façon dont on mesure les effets des rayons cosmiques et gérer le système SISERI.
Mots-clés : réglementation santé publique radioprotection
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 juin 2023 > > Art. 1, Art. 5, Art. 7, Sct. Sous-section 5 : Dispositions spécifiques aux organismes autorisés pour l'évaluation numérique de la dose efficace résultant de l'exposition cosmique, Art. 16 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 juin 2023 > > Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 12, Art. 16, Art. 21, Sct. Section 1 : Gestion de SISERI par l'ASNR > >
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