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Modification des dispositions relatives aux études supérieures
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 5 août 2020
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020
Sct. Annexe, Art. Annexe
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020Sct. Annexe, Art. Annexe
crée
cite
Source : Légifrance
Modification des diplômes pour encadrer le sport
Arrêté du 5 août 2020 · art. 1
Art. Annexe (M)
Arrêté du 9 mars 2020
Mesures sanitaires contre le COVID-19
Arrêté du 9 mars 2020 · Annexe (V)
Organisation des études supérieures dans l'espace européen
Code de l'éducation · art. D123-13
Art. A322-71
Code du sport
Art. A322-147
Code du sport