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Arrêté du 5 août 2019

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté modifie la liste des plantes cultivées en France, en retirant certaines variétés de légumes après fin 2019 et en changeant les noms des listes.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants destinés à la production ou à la multiplication ;

Vu les arrêtés du 18 mars 2016 modifié et du 1er avril 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être certifiées ou contrôlées.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
(TYPE VARIÉTAL)
DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive Absolue. Hoquet Endives Sarl (FR). Hoquet Endives Sarl (FR).
Chou-fleur Bicoli. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Denton. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).
Durok. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Kirgis. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Roskof. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Haricot : type nain Elmoro. Blumen Group S.p.A. (IT). Blumen Group S.p.A. (IT).
Goji. University of Guelph (CA). Epi de Gascogne (FR).
Melon déclaré hybride MC 18 2000. Laboratoire ASL (FR). Laboratoire ASL (FR).
MC 18 2001. Bio-Obtention (FR). Bio-Obtention (FR).
Rubino. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Tomate déclarée hybride CLX 38302. HM Clause Inc. (US). HM Clause SA (FR).
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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de légumes ne seront plus autorisées à être certifiées après le 31 décembre 2019, mais pourront encore être vendues jusqu'au 30 juin 2022.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :

  • Carotte déclarée hybride : Angkor, Major, Priam, Stromboli ;
  • Chicorée frisée/Chicorée scarole : Gilda, Misty ;
  • Chou cabus déclaré hybride : Caïd, Newslam, Tenacity ;
  • Chou-fleur déclaré hybride : Avelmor, Capvert, Fastnet, Flaminio ;
  • Concombre/Cornichon déclaré hybride : Candia, Silver ;
  • Courgette déclarée hybride : Amanda, Caliph, Lubna, Monica ;
  • Haricot : Aquilon, Bravissimo, Delicy, Dulcina, Myka, Sahara ;
  • Laitue : Albane, Auris, Colibry, Fogo ;
  • Melon déclaré hybride : Amie, Elsur, Jalisco, Uranos ;
  • Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Sunday special ;
  • Oignon : Eytan, Figaro ;
  • Radis : Lavergne, Savour ;
  • Tomate déclarée hybride : Alambra, Auspicio, Borgia, Françoise, Gregorio, Jactina, Malawi, Napoline, Tasha, Wimona.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

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Modification des listes de variétés de plantes cultivées

Résumé. Un arrêté modifie la liste des variétés de plantes cultivées en France, en changeant les noms des listes A, B et D en minuscules.

Dans les arrêtés du 18 mars 2016 modifié et du 1er avril 2019 susvisés, les mots : « liste A », « liste B » et « liste D » sont remplacés respectivement par les mots : « liste a », « liste b » et « liste d ».

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Modification des obtenteurs pour deux variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie les noms des obtenteurs pour deux variétés de plantes.

A l'article 1er de l'arrêté du 1er avril 2019 susvisé, dans la colonne « Obtenteur(s) », pour la variété Boldenice, les mots : « (US) » sont remplacés par les mots : « HM Clause Inc. (US) » et pour la variété Mehiata, les mots : « HM Clause SAHM Clause Inc. (FR) » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA (FR) ».

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 5 août 2019 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 août 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 5 août 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5