Arrêté du 5 août 2019

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Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
(TYPE VARIÉTAL)
DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive Absolue. Hoquet Endives Sarl (FR). Hoquet Endives Sarl (FR).
Chou-fleur Bicoli. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Denton. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).
Durok. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Kirgis. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Roskof. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Haricot : type nain Elmoro. Blumen Group S.p.A. (IT). Blumen Group S.p.A. (IT).
Goji. University of Guelph (CA). Epi de Gascogne (FR).
Melon déclaré hybride MC 18 2000. Laboratoire ASL (FR). Laboratoire ASL (FR).
MC 18 2001. Bio-Obtention (FR). Bio-Obtention (FR).
Rubino. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Tomate déclarée hybride CLX 38302. HM Clause Inc. (US). HM Clause SA (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Liste des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être certifiées ou contrôlées.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
(TYPE VARIÉTAL)
DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive Absolue. Hoquet Endives Sarl (FR). Hoquet Endives Sarl (FR).
Chou-fleur Bicoli. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Denton. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).
Durok. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Kirgis. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Roskof. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Haricot : type nain Elmoro. Blumen Group S.p.A. (IT). Blumen Group S.p.A. (IT).
Goji. University of Guelph (CA). Epi de Gascogne (FR).
Melon déclaré hybride MC 18 2000. Laboratoire ASL (FR). Laboratoire ASL (FR).
MC 18 2001. Bio-Obtention (FR). Bio-Obtention (FR).
Rubino. HM Clause SA (FR). HM Clause SA (FR).
Tomate déclarée hybride CLX 38302. HM Clause Inc. (US). HM Clause SA (FR).

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