Arrêté du 4 novembre 2020

Article 1

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Article 1

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « Elevé » pour les départements listés en annexe du présent arrêté.
Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « Modéré » pour les départements métropolitains non listés en annexe du présent arrêté.

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Abrogé17 novembre 2020

Créé le 5 novembre 2020 · Abrogé le 17 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Classement des départements par niveau de risque épizootique

Résumé. Un arrêté classe les départements français en deux niveaux de risque pour la propagation de maladies chez les oiseaux, selon leur exposition.

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « Elevé » pour les départements listés en annexe du présent arrêté.
Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « Modéré » pour les départements métropolitains non listés en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 5 novembre 2020 au lundi 16 novembre 2020

Source : Légifrance