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Arrêté du 4 mai 2018

modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Homologation du circuit de Maison Blanche

Résumé. Le circuit de Maison Blanche en Sarthe est homologué pour quatre ans avec différentes configurations pour autos, motos ou quads.

Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-21 (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives), R. 331-35 (Homologation obligatoire des circuits automobiles) à R. 331-44 (Contrôle des circuits sportifs) et A. 331-21 (Règles pour les manifestations sportives avec véhicules à moteur) ;

Vu l'arrêté du 12 mai 2016 (Homologation du circuit de Maison Blanche) portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) ;

Vu les demandes de modification de l'arrêté d'homologation du 20 septembre 2017 et 17 novembre 2017 formulées respectivement par le président du syndicat mixte du circuit de vitesse des 24H du Mans et le président de l'automobile club de l'ouest ;

Vu le constat de réalisation du 24 avril 2018 et le plan-masse visé à la même date par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;

Vu la transmission du préfet de la Sarthe en date du 24 avril 2018 ;

Vu les avis favorables de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 6 décembre 2017 et 25 avril 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 13 mai 2018

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Homologation du circuit de Maison Blanche

Résumé. Le circuit de Maison Blanche en Sarthe est homologué pour quatre ans avec différentes configurations de piste pour autos, motos ou quads.

I.-A modifié les dispostions suivantes :

Arrêté du 12 mai 2016

Art. 1

II.-Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté (I).

En vigueur depuis le 13 mai 2018

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Rôle du préfet dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le préfet de la Sarthe doit appliquer et annoncer officiellement cet arrêté dans le journal gouvernemental.

Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

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Règles d'écriture pour les modifications de texte

Résumé. Un arrêté fixe des règles pour écrire les titres et résumés des articles qui changent, créent ou suppriment des textes.

Fait le 4 mai 2018.

Pour le ministre d'Etat et par délégation :

Le délégué à la sécurité routière,

E. Barbe

(I) Ce plan-masse et l'annexe peuvent être consultés au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité routière, sous-direction de la protection des usagers de la route, bureau de la législation et de la réglementation), 18-20, rue des Pyrénées, 75020 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, 72000 Le Mans.

En vigueur depuis le dimanche 13 mai 2018

Arrêté du 4 mai 2018
Article 1
Article 2
Annexe