Classification des véhicules et matériels agricoles ou forestiers.

Les véhicules et matériels agricoles ou forestiers et ensembles composés de ces véhicules et matériels mentionnés à l'article 1er sont classés en deux groupes en fonction des caractéristiques dimensionnelles du convoi (largeur et longueur hors tout). La caractéristique la plus forte détermine le groupe du convoi :

CARACTÉRISTIQUES

GROUPES

Groupe A

Groupe B

Largeur l (en mètres)

2,55 < l ≤ 3,5

3,5 < l ≤ 4,5

Longueur L (en mètres)

Limites générales du code de la route < L ≤ 22

22 < L ≤ 25

Les véhicules et matériels agricoles et forestiers relevant de l'article R. 435-2 du code de la route sans relever de l'article R. 435-1 du même code sont classés en groupe A.

Un véhicule agricole ou forestier est classé a minima dans le groupe A s'il est équipé :

- soit d'un outillage porté amovible à l'avant ;

- soit d'un outillage porté amovible à l'arrière d'une longueur supérieure à 4 m.

La largeur maximale d'un convoi est de 3,50 m si le tracteur, équipé de dispositifs permettant de lutter contre le tassement des sols, circule seul ou tracte une seule remorque d'une largeur maximale de 3 m équipée elle aussi des mêmes dispositifs.

Classification des véhicules et matériels agricoles ou forestiers.

Les véhicules et matériels agricoles ou forestiers et ensembles composés de ces véhicules et matériels sont classés en deux groupes en fonction des caractéristiques du convoi (largeur et longueur hors tout). La caractéristique la plus forte détermine le groupe du convoi :

CARACTÉRISTIQUES

GROUPES

Groupe A

Groupe B

Largeur l (en mètres)

2,55 < l 3,5

3,5 < l ≤ 4,5

Longueur L (en mètres)

Limites générales du code de la route < L 22

22 < L 25

Masse totale roulante et charges par essieu

Conformes aux limites générales du code de la route

Si les dimensions du convoi excèdent 4,50 m en largeur ou 25 m en longueur, alors le convoi est soumis aux dispositions des articles R. 433-1 à R. 433-6 du code de la route (transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules).

Si la masse totale roulante ou les charges par essieu du convoi excèdent les limites générales du code de la route, alors le convoi est soumis aux dispositions des articles R. 433-1 à R. 433-6 du code de la route (transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules).

Un véhicule agricole ou forestier est classé a minima dans le groupe A s'il est équipé :

- soit d'un outillage porté amovible à l'avant ;

- soit d'un outillage porté amovible à l'arrière d'une longueur supérieure à 4 m.

La largeur maximale d'un convoi est de 3,50 m si le tracteur, équipé de dispositifs permettant de lutter contre le tassement des sols, circule seul ou tracte une seule remorque d'une largeur maximale de 3 m équipée elle aussi des mêmes dispositifs.