A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. 1
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modifiant l'arrêté du 1er décembre 1983 relatif aux conditions techniques et d'exploitation des stations radioélectriques d'amateurs
Le ministre de l’industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur,
Vu le règlement des radiocommunications annexé à la convention internationale des télécommunications ;
Vu le code des postes et télécommunications ;
Vu l’arrêté du 1er décembre 1983 relatif aux conditions techniques et d’exploitation des stations radioélectriques d’amateur ;
Vu l’arrêté du 5 août 1992 fixant les catégories d’installations radioélectriques d’émission pour la manoeuvre desquelles la possession d’un certificat d’opérateur est obligatoire et les conditions d’obtention de ce certificat ;
Vu l’arrêté du 21 septembre 1992 fixant les procédures d’agrément simplifié et de déclaration de certaines catégories d’équipements terminaux de télécommunications
Sur proposition du directeur de la réglementation générale,
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. 13
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. 16
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. Annexe I-2, Art. Annexe II
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2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. Annexe III
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983Art. Annexe V
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En vigueur depuis le 10 juin 1993
Les radio-clubs autorisés disposent d’un délai d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté pour se mettre en conformité avec celui-ci.
Les indicatifs des installations de radio-club sont reclassés conformément à l’annexe VI.
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En vigueur depuis le 10 juin 1993
Le directeur de la réglementation générale est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 mai 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la réglementation générale,
B. LASSERRE
En vigueur depuis le jeudi 10 juin 1993