A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 juin 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 19 juin 2000Art. 2 → Version 2Arrêté du 19 juin 2000Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 juin 2000Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 juin 2000Art. 6 → Version 1Arrêté du 19 juin 2000Art. 7 → Version 1Arrêté du 19 juin 2000Sct. AnnexesArrêté du 19 juin 2000Sct. Diesel marine léger : caractéristiquesArrêté du 19 juin 2000unités de mesureArrêté du 19 juin 2000spécificationsArrêté du 19 juin 2000méthodes d'essais.Arrêté du 19 juin 2000Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 19 juin 2000Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Sct. Diesel marine léger : caractéristiques, unités de mesure, spécifications, méthodes d'essais., Art. Annexe I