JORF n°0158 du 9 juillet 2025

Arrêté du 4 juillet 2025

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment le livre I

er

de sa quatrième partie ;

Vu le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre, notamment ses articles 4, 7, 8, 9 et 19 ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2015 fixant la liste des titres ou diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidat aux concours ouverts en application de l'article 4 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours, recrutements et sélections militaires et pour les délibérations des jurys, commissions et instances de sélection ;

Vu l'arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2025,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles 20-26 de l'arrêté du 6 mars 2024

Résumé L'arrêté du 4 juillet 2025 modifie les articles 20, 21, 22 et 26 de l'arrêté du 6 mars 2024.
Mots-clés : arrêté modification législative administration

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 mars 2024 > > Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 26 > >

Article 2

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commence à s'appliquer le 1er janvier 2026.
Mots-clés : Entrée en vigueur Arrêté Date de mise en application

Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er janvier 2026.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié au Journal officiel.
Mots-clés : Publication Journal officiel Arrêté

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 juillet 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

F. Gout