Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 11 de l'arrêté
Résumé L'article 11 change certaines références et une phrase.
L'article 11 est ainsi modifié :
-la référence : « S7 » est remplacée par la référence : « S6 » ;
-la référence : « S8 » est remplacée par la référence : « S7 », la référence : « S11 » est remplacée par la référence : « S10 » et les mots « et A-III/6 » sont remplacés par les mots : « du code STCW susvisé, et pour l'option Formation Electrotechnicien (ETO) dans le tableau A-III/6 ».
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