JORF n°0054 du 4 mars 2023

Article 11

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation des Compétences et Validation des Semestres à l'ENSM

Résumé Les élèves de l'ENSM doivent prouver qu'ils ont les compétences nécessaires selon des règles précises.

1° Les modalités d'évaluation des compétences et les conditions de validation des semestres sont décrites dans le règlement des études de l'ENSM ;
2° Les modalités d'évaluation permettent de s'assurer que tout élève satisfait aux normes de compétences définies dans le présent arrêté pour chaque cycle de formation. Elles sont conformes aux méthodes permettant de démontrer les compétences et aux critères d'évaluation qui figurent :

- pour le cycle comprenant les semestres S1 à S7, dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé ;
- pour le cycle comprenant les semestres S8 à S11, dans les tableaux A-II/2 et A-III/2 et A-III/6 du code STCW susvisé.


Historique des versions

Version 1

1° Les modalités d'évaluation des compétences et les conditions de validation des semestres sont décrites dans le règlement des études de l'ENSM ;

2° Les modalités d'évaluation permettent de s'assurer que tout élève satisfait aux normes de compétences définies dans le présent arrêté pour chaque cycle de formation. Elles sont conformes aux méthodes permettant de démontrer les compétences et aux critères d'évaluation qui figurent :

- pour le cycle comprenant les semestres S1 à S7, dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé ;

- pour le cycle comprenant les semestres S8 à S11, dans les tableaux A-II/2 et A-III/2 et A-III/6 du code STCW susvisé.