Arrêté du 25 janvier 2023

Article 11

Abrogation à venir1 mai 2027

Créé le 5 mars 2023 · Sera abrogé le 1 mai 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités d'évaluation et de validation des compétences à l'ENSM

Résumé. L'article explique comment les étudiants de l'ENSM sont évalués et comment leurs semestres sont validés.

1° Les modalités d'évaluation des compétences et les conditions de validation des semestres sont décrites dans le règlement des études de l'ENSM ;
2° Les modalités d'évaluation permettent de s'assurer que tout élève satisfait aux normes de compétences définies dans le présent arrêté pour chaque cycle de formation. Elles sont conformes aux méthodes permettant de démontrer les compétences et aux critères d'évaluation qui figurent :

- pour le cycle comprenant les semestres S1 à S7, dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé ;
- pour le cycle comprenant les semestres S8 à S11, dans les tableaux A-II/2 et A-III/2 et A-III/6 du code STCW susvisé.

Historique des versions

Abrogé à compter du samedi 1 mai 2027
Entrera en vigueur le jeudi 1 mars 2029

Modifié parArrêté du 4 juillet 2024art. 7

1° Les modalités d'évaluation des compétences et les conditions de

\- pour le cycle comprenant les semestres S1 à S6, dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé ; \- pour le cycle comprenant les semestres S7 à S10, dans les tableaux A-II/2 et A-III/2 et du code STCW susvisé, et pour l'option Formation Electrotechnicien (ETO) dans le tableau A-III/6.

En vigueur du samedi 1 mai 2027 au mercredi 28 février 2029

Modifié parArrêté du 4 juillet 2024art. 7

1° Les modalités d'évaluation des compétences et les conditions de

\- pour le cycle comprenant les semestres S1 à S6, dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé ; \- pour le cycle comprenant les semestres S8 à S11, dans les tableaux A-II/2 et A-III/2 et A-III/6 du code STCW susvisé.

En vigueur du dimanche 5 mars 2023 au vendredi 30 avril 2027

1° Les modalités d'évaluation des compétences et les conditions de validation des semestres sont décrites dans le règlement des études de l'ENSM ;
2° Les modalités d'évaluation permettent de s'assurer que tout élève satisfait aux normes de compétences définies dans le présent arrêté pour chaque cycle de formation. Elles sont conformes aux méthodes permettant de démontrer les compétences et aux critères d'évaluation qui figurent :

- pour le cycle comprenant les semestres S1 à S7, dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé ;
- pour le cycle comprenant les semestres S8 à S11, dans les tableaux A-II/2 et A-III/2 et A-III/6 du code STCW susvisé.