Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du rythme de prophylaxie contre la tuberculose dans les troupeaux
Résumé. Le directeur départemental en charge de la protection des populations peut imposer un contrôle annuel contre la tuberculose aux troupeaux non infectés pendant cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 2003Art. 25 → Version 3
- Arrêté du 15 septembre 2003Art. 25