Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, dans le paragraphe 1 « Implants de pontage, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, inférieurs à 30 cm (¸ 30 cm) » :

1. Le code 3236648 est déplacé dans la rubrique : « Société VASCUTEK » après le code 3242011, son libellé court est remplacé par : « Implant vasculaire de pontage, droit, ¸ 30 cm, VASCUTEK, SEALPTFE/TAPERFLO BOVIN » et son libellé long est remplacé par : « Prothèses vasculaires Sealptfe/Taperflo-Bovin ».
2. La rubrique « Société SULZER CARDIOVASCULAR » est supprimée.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, dans le paragraphe 2 « Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 30 cm et inférieurs à 70 cm (= ou ¹ 30 cm et ¸ 70 cm) » :

1. Le code 3212139 est déplacé dans la rubrique « Société VASCUTEK » après le code 3252481, son libellé court est remplacé par : « Implant vasc pontage, droit, = ou ¹ 30 cm & ¸ 70 cm, VASCUTEK, SEALPTFE/TAPERFLO-BOVIN » et son libellé long est remplacé par : « Prothèses vasculaires Sealptfe/Taperflo-Bovin ».
2. La rubrique « Société SULZER CARDIOVASCULAR » est supprimée.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, dans le paragraphe 3 « Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 70 cm (= ou ¹ 70 cm) » :

1. Le code 3289580 est déplacé dans la rubrique « Société VASCUTEK » après le code 3240727, son libellé court est remplacé par : « Implant vasc pontage, droit, = ou ¹ 70 cm, VASCUTEK, SEALPTFE/TAPERFLO-BOVIN » et son libellé long est remplacé par : « Prothèses vasculaires Sealptfe/Taperflo-Bovin ».
2. La rubrique « Société SULZER CARDIOVASCULAR » est supprimée.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, dans le paragraphe 4 « Implants de pontage, bifurqués ou multifurqués, avec ou sans armature, paroi mince ou standard » :

1. Le code 3208327 est déplacé dans la rubrique « Société VASCUTEK » après le code 3275364, son libellé court est remplacé par : « Implant vasc pontage, bi ou multifurqué, VASCUTEK, SEALPTFE/TAPERFLO-BOVIN » et son libellé long est remplacé par : « Prothèses vasculaires Sealptfe/Taperflo-Bovin ».
2. La rubrique « Société SULZER CARDIOVASCULAR » est supprimée.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.