Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, dans le paragraphe 2 « Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 30 cm et inférieurs à 70 cm (= ou ¹ 30 cm et ¸ 70 cm) » :

1. Le code 3212139 est déplacé dans la rubrique « Société VASCUTEK » après le code 3252481, son libellé court est remplacé par : « Implant vasc pontage, droit, = ou ¹ 30 cm & ¸ 70 cm, VASCUTEK, SEALPTFE/TAPERFLO-BOVIN » et son libellé long est remplacé par : « Prothèses vasculaires Sealptfe/Taperflo-Bovin ».

2. La rubrique « Société SULZER CARDIOVASCULAR » est supprimée.