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Arrêté du 4 février 2009

relatif à la liste des sportifs espoirs

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La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-11 (Inscription des sportifs Espoirs) et R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs espoirs ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif espoir et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs espoirs en France

Résumé. Un arrêté liste les sportifs espoirs dans plusieurs disciplines à partir du 1er février 2009.

A compter du 1er février 2009, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
― badminton ;
― basket-ball ;
― cyclisme ;
― escrime ;
― football ;
― golf ;
― gymnastique ;
― handball ;
― hockey ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby ;
― ski nautique ;
― sport automobile ;
― tennis ;
― tir ;
― vol à voile ;
― volley-ball.

En vigueur depuis le 28 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validité des inscriptions des sportifs espoirs

Résumé. Les inscriptions des sportifs espoirs sont valables jusqu'à la date indiquée à côté de leurs noms.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

En vigueur depuis le 28 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 février 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère de la santé et des sports, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le samedi 28 février 2009

Arrêté du 4 février 2009
Article 1
Article 2
Article 3