JORF n°0049 du 27 février 2009

Arrêté du 4 février 2009

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 221-2, R. 221-11 et R. 221-13 ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs espoirs ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif espoir et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er février 2009, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
― badminton ;
― basket-ball ;
― cyclisme ;
― escrime ;
― football ;
― golf ;
― gymnastique ;
― handball ;
― hockey ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby ;
― ski nautique ;
― sport automobile ;
― tennis ;
― tir ;
― vol à voile ;
― volley-ball.

1 version

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

1 version

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 4 février 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère de la santé et des sports, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).