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Arrêté du 24 octobre 2008

relatif à la liste des sportifs espoirs

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-11 (Inscription des sportifs Espoirs) et R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif espoir et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs espoirs à partir du 1er novembre 2008

Résumé. À partir du 1er novembre 2008, une liste de sportifs espoirs est établie pour diverses disciplines sportives.

A compter du 1er novembre 2008, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
― aéronautique ;
― athlétisme ;
― badminton ;
― baseball, softball et cricket ;
― basket-ball ;
― billard ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― étude et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― roller skating ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport automobile ;
― sports de boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol à voile ;
― vol libre ;
― volley-ball.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Validité des inscriptions des sportifs espoirs

Résumé. Les inscriptions des sportifs espoirs sont valables jusqu'à la date indiquée à côté de leurs noms.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 octobre 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet :

http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.

Arrêté du 24 octobre 2008
Article 1
Article 2
Article 3