Arrêté du 4 décembre 2023

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 25 juillet 2022 susvisé (Règles de sécurité pour les structures temporaires) est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des annexes sur la sécurité des ensembles démontables) à 15 (Suppression de l'annexe VIII) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 décembre 2023

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Modification de l'annexe de l'arrêté du 25 juillet 2022

Résumé. L'annexe d'un arrêté précédent est mise à jour selon les nouvelles règles de cet arrêté.

L'annexe de l'arrêté du 25 juillet 2022 susvisé (Règles de sécurité pour les structures temporaires) est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des annexes sur la sécurité des ensembles démontables) à 15 (Suppression de l'annexe VIII) du présent arrêté.

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Source : Légifrance