JORF n°0289 du 13 décembre 2019

Article 1

Article 1

L'annexe 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant fixation des régions de provenance des essences forestières, est modifiée comme suit :

  1. La carte des régions de provenance du pin de Monterey est remplacée par la carte figurant en annexe 1 du présent arrêté,
  2. La carte des régions de provenance du pin à encens est remplacée par la carte figurant en annexe 2 du présent arrêté.

Historique des versions

Version 1

L'annexe 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant fixation des régions de provenance des essences forestières, est modifiée comme suit :

  1. La carte des régions de provenance du pin de Monterey est remplacée par la carte figurant en annexe 1 du présent arrêté,

  2. La carte des régions de provenance du pin à encens est remplacée par la carte figurant en annexe 2 du présent arrêté.