Article 1
L'annexe 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant fixation des régions de provenance des essences forestières, est modifiée comme suit :
- La carte des régions de provenance du pin de Monterey est remplacée par la carte figurant en annexe 1 du présent arrêté,
- La carte des régions de provenance du pin à encens est remplacée par la carte figurant en annexe 2 du présent arrêté.
1 version