Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des règles de sécurité pour les équipements sous pression
Résumé. Les règles de sécurité pour les équipements sous pression sont précisées et renforcées, notamment en ce qui concerne leur installation, leur maintenance et la qualification périodique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 2000Art. 22 → Version 5Arrêté du 15 mars 2000Art. 6 → Version 4
- Arrêté du 15 mars 2000Art. 22, Art. 6