Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences de sécurité pour les équipements sous pression nucléaires
Résumé. Les règles de sécurité pour les équipements sous pression nucléaires sont mises à jour, notamment pour les tuyauteries et accessoires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 décembre 2005Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 décembre 2005Art. 11 → Version 2Arrêté du 12 décembre 2005Art. Annexe 1 → Version 2
- Arrêté du 12 décembre 2005Art. 8, Art. 11, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2