Arrêté du 4 décembre 2000

Article 3

Abrogé20 avril 2018

Créé le 6 décembre 2000 · En vigueur du 24 juin 2005 au 19 avril 2018

Le matériel aéronautique non aéroporté est utilisé à terre sur les plates-formes aéronautiques ou à bord des bâtiments porte-hélicoptères et des porte-avions. Il concourt à la préparation pour mission, à la mise en oeuvre et à la maintenance des aéronefs.

Il comprend :

- les matériels de mise en oeuvre et de maintenance ;

- les matériels sol et d'environnement à caractère aéronautique ;

- les simulateurs et entraîneurs de vol, de mission, d'instruction ou d'entraînement et de maintenance ;

- les matériels spécifiques nécessaires à la préparation et à la restitution des missions aériennes et les logiciels éventuellement associés ;

- les matériels spécifiques nécessaires à la conduite des opérations aériennes et les logiciels associés à ces matériels ;

- les matériels spécifiques nécessaires au contrôle de la circulation aérienne ;

- les outillages spécifiques de mise en oeuvre de la maintenance des 1er, 2e et 3e niveaux ;

- les lots de campement et d'arrimage ;

- les ingrédients, produits divers et peintures à usage spécifique aéronautique ;

- les emballages communs et spécifiques ;

- les véhicules et matériels de sécurité spécifiques employés exclusivement sur les plates-formes aéronautiques.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 20 avril 2018

Abrogé parArrêté du 18 avril 2018art. 4

En vigueur du vendredi 24 juin 2005 au jeudi 19 avril 2018

Le matériel aéronautique non aéroporté est utilisé à terre sur

Il comprend :

\- les matériels de mise en oeuvre et de maintenance

\- les matériels sol et d'environnement à caractère aéronautique ;

\- les simulateurs et entraîneurs de vol, de mission, d'instruction ou d'entraînement et de maintenance ;

\- les matériels spécifiques nécessaires à la préparation et à

\- les matériels spécifiques nécessaires à la conduite des opérations

\- les matériels spécifiques nécessaires au contrôle de la circulation

\- les outillages spécifiques de mise en oeuvre de la

\- les lots de campement et d'arrimage ;

\- les ingrédients, produits divers et peintures à usage spécifique

\- les emballages communs et spécifiques ;

\- les véhicules et matériels de sécurité spécifiques employés exclusivement

En vigueur du mercredi 6 décembre 2000 au jeudi 23 juin 2005

Le matériel aéronautique non aéroporté est utilisé à terre sur les plates-formes aéronautiques ou à bord des bâtiments porte-hélicoptères et des porte-avions. Il concourt à la préparation pour mission, à la mise en oeuvre et à la maintenance des aéronefs.

Il comprend :

- les matériels de mise en oeuvre et de maintenance ;

- les simulateurs et entraîneurs de vol, de mission, d'instruction ou d'entraînement et de maintenance ;

- les matériels spécifiques nécessaires à la préparation et à la restitution des missions aériennes et les logiciels éventuellement associés ;

- les matériels spécifiques nécessaires à la conduite des opérations aériennes et les logiciels associés à ces matériels ;

- les matériels spécifiques nécessaires au contrôle de la circulation aérienne ;

- les outillages spécifiques de mise en oeuvre de la maintenance des 1er, 2e et 3e niveaux ;

- les lots de campement et d'arrimage ;

- les ingrédients, produits divers et peintures à usage spécifique aéronautique ;

- les emballages communs et spécifiques ;

- les véhicules et matériels de sécurité spécifiques employés exclusivement sur les plates-formes aéronautiques.