Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés en arts martiaux
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets dans les arts martiaux sont dispensés de vérifier certaines exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6 : Exemptions pour les diplômés en judo
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6