A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Ajout d'une mention pour la mobilité européenne et internationale
- Arrêté du 20 décembre 2018Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 août 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2018
Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2018
Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2018Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Source : Légifrance
Mentions sur le diplôme du baccalauréat général
Arrêté du 20 décembre 2018 · art. 3 (VD)
Mentions sur le diplôme du baccalauréat technologique
Arrêté du 20 décembre 2018 · art. 4 (VD)
Mentions du baccalauréat général
Code de l'éducation · art. D334-11
Mentions attribuées aux diplômes du baccalauréat technologique
Code de l'éducation · art. D336-11