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Arrêté du 31 octobre 2024

modifiant l'arrêté du 8 mars 2017 modifié fixant la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison ou un organisme de toxicovigilance

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des zones de compétence des centres antipoison

Résumé. L'arrêté modifie les zones de compétence des centres antipoison pour mieux couvrir les territoires d'outre-mer.

La ministre de la santé et de l'accès aux soins,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1340-4 (Déclaration des intoxications par les professionnels de santé), L. 6141-4 (Centres antipoison dans les hôpitaux régionaux), R. 1340-4 (Organismes responsables de la toxicovigilance), R. 1340-8 (Accès aux données pour la toxicovigilance) et R. 6141-49 (Liste des centres antipoison et leurs zones d'intervention) ;

Vu l'arrêté du 8 mars 2017 (Organisation des centres antipoison en France) modifié fixant la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison ou un organisme de toxicovigilance,

Arrête :

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Redéfinition des zones de compétence des centres antipoison

Résumé. Les zones de compétence des centres antipoison sont redéfinies pour mieux couvrir les territoires français.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 29 novembre 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article dit qu'il faut publier l'arrêté dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 octobre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

Le directeur général de la santé,

G. Emery

En vigueur depuis le vendredi 29 novembre 2024

Arrêté du 31 octobre 2024
Article 1
Article 2