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Modification des règles du test technique pour les sports de montagne
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 31 octobre 2014
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. Annexe II-16-5 (art. A212-192-5)
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance