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Suppression des articles d'un décret sur les vins
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 31 mars 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
abroge
Source : Légifrance
Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010 (Ab)
Homologation du cahier des charges pour l'AOC Coteaux Champenois
Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010 · art. 1 (Ab)
Abrogation du décret sur l'appellation « Coteaux champenois »
Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010 · art. 2 (Ab)
Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010 · art. 3 (Ab)
Règles de l'appellation Coteaux Champenois
Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010