Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges portant dispositions particulières pour l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois », annexé au présent décret, est homologué.

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Abrogé6 avril 2023

Créé le 14 octobre 2010 · Abrogé le 6 avril 2023

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Homologation des règles pour le vin « Coteaux champenois »

Résumé. Un décret homologue les règles spécifiques pour le vin « Coteaux champenois ».

Le cahier des charges portant dispositions particulières pour l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois », annexé au présent décret, est homologué.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 14 octobre 2010 au mercredi 5 avril 2023

Source : Légifrance