Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles de l'arrêté du 12 mars
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 31 mai 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 12 mars 2021 (Ab)
Révision du titre professionnel de monteur(se) câbleur(se) en aéronautique
Arrêté du 12 mars 2021 · art. 1 (Ab)
Accès aux référentiels d'emploi, d'activités, de compétences et d'évaluation
Arrêté du 12 mars 2021 · art. 2 (Ab)
Compétences et Certification du Titre de Montage et Câblage Aéronautique
Arrêté du 12 mars 2021 · art. 3 (Ab)
Publication et Exécution de l'Arrêté
Arrêté du 12 mars 2021 · art. 4 (Ab)