Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du titre professionnel de technicien en conception industrielle
Résumé. L'article modifie le titre professionnel de technicien en conception industrielle de systèmes mécaniques, réduisant les unités constitutives de cinq à trois et réorganisant leurs descriptions.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2003Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 25 septembre 2003Art. 3