Abrogé par Arrêté du 6 avril 2018 - art. 13
Créé le 10 juin 2010 · En vigueur du 8 mai 2017 au 14 avril 2018
La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives comprend, outre le bureau du pilotage de la gestion et la mission pour la réalisation des actifs immobiliers directement rattachés au directeur :
a) La sous-direction de l'immobilier et de l'environnement ;
b) La sous-direction du logement ;
c) La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative ;
d) La délégation des patrimoines culturels.