Article 23
Le calcul des distances de sécurité permettant de définir la zone de tir est réalisé par le responsable de la mise en œuvre.
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Le calcul des distances de sécurité permettant de définir la zone de tir est réalisé par le responsable de la mise en œuvre.
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La zone de tir est délimitée par des barrières ne permettant l'accès qu'aux personnes autorisées par le responsable de la mise en œuvre. Au niveau des points d'accès, il est indiqué la présence d'artifices et l'interdiction d'accès au public.
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Les phases de montage, de tir et nettoyage de la zone de tir doivent être réalisées en dehors de la présence du public. Seules les personnes placées sous l'autorité du responsable de la mise en œuvre sont autorisées à pénétrer dans la zone de tir.
Durant l'ensemble de ces phases, la zone de tir est placée sous la surveillance d'un gardien ou sous surveillance électronique. Cette surveillance est placée sous le contrôle du responsable de la mise en œuvre du spectacle pyrotechnique.
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Des moyens de première intervention de lutte contre l'incendie, dimensionnés en fonction de la nature des risques, sont présents dans la zone de tir et immédiatement accessibles dès la livraison des produits.
Au moins un point d'accueil des secours est prévu dans la zone de tir. Ce point est matérialisé par une affiche portant la mention « point d'accueil des secours ». Il est maintenu dégagé et accessible durant toutes les phases du chantier de tir : montage, tir et nettoyage de la zone de tir.
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A l'issue du spectacle pyrotechnique, la zone de tir est nettoyée ; tous les déchets d'artifice sont collectés. Les artifices inutilisés ou défectueux sont traités selon les instructions fixées par le fournisseur dans la notice associée puis rassemblés dans leur emballage d'origine.
Ils sont stockés conformément aux dispositions du titre Ier et ils sont expédiés dans les conditions réglementaires au fabricant, revendeur ou importateur dans un délai maximum de quinze jours.
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