Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du service des affaires financières, sociales et logistiques
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du service des affaires financières, sociales et logistiques en supprimant la mission du projet CHORUS et en réorganisant les sous-directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 2008Art. 3 : Organisation du service des affaires financières, sociales et logistiques
→ Version 4
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- Arrêté du 30 juin 2008Art. 3