Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté du 12 juin 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 2 : Rôles des services culturels de l'État dans les arts
→ Version 2ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 3 : Organisation du service des arts plastiques
→ Version 3
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 13