Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences pour le système de management de la qualité
Résumé. Le système de management de la qualité doit être conforme à la norme NF EN ISO 9001:2015 et inclure des processus spécifiques pour les certificats d'économies d'énergie.
A modifié les dispositions suivantes :