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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des valeurs énergétiques des combustibles
Résumé. L'arrêté met à jour la teneur énergétique de divers combustibles pour une utilisation finale.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 29 décembre 2014Art. Annexe II → Version 2
- ARRÊTÉ du 29 décembre 2014Art. Annexe II