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Arrêté du 31 décembre 2015

modifiant l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole et en particulier le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour du programme scolaire pour les élèves de troisième en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté de 2015 met à jour le programme d'histoire-géo et d'enseignement moral pour les élèves de troisième en enseignement agricole, valable pour l'année scolaire 2015-2016.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime ;

Vu l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole ;

Vu l'arrêté du 23 juillet 2015 (Création d'enseignements complémentaires et mise à jour des règles éducatives) modifiant l'arrêté du 11 mars 2013 (Organisation des cours de troisième dans l'enseignement agricole) modifié portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole ;

Vu l'avis du Comité technique national de l'enseignement agricole public en date du 12 novembre 2015 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 10 décembre 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 janvier 2016

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Programme scolaire pour la classe de troisième en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 31 décembre 2015 définit le programme d'histoire-géographie et d'enseignement moral et civique pour les élèves de troisième dans l'enseignement agricole.

Le présent arrêté définit le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole.

En vigueur depuis le 14 janvier 2016

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Modification du programme d'histoire-géographie - enseignement moral et civique

Résumé. Le programme d'histoire-géographie et d'enseignement moral et civique pour les élèves de troisième en enseignement agricole est mis à jour.

Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe du présent arrêté (1) remplace le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe de l'arrêté du 15 avril 2013 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 avril 2013Art. Annexe 1 → Version 3
- Arrêté du 15 avril 2013
Art. Annexe 1

En vigueur depuis le 14 janvier 2016

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Disposition transitoire pour le brevet et l'année scolaire

Résumé. Cette règle s'applique uniquement pour l'année scolaire 2015-2016 et les examens du brevet en 2016.

Cette disposition transitoire est applicable pour l'année scolaire 2015-2016 et pour la session d'examen 2016 du diplôme national du brevet.

En vigueur depuis le 14 janvier 2016

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Exécution d'un arrêté sur les programmes scolaires

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les programmes scolaires.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 décembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,

M. Riou-Canals

(1) Les annexes sont consultables sur le site www.chlorofil.fr.

En vigueur depuis le jeudi 14 janvier 2016

Arrêté du 31 décembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4