Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validation des certificats de CAP maritime
Résumé. Les certificats obtenus en première et deuxième année de CAP maritime restent valides même en cas d'échec ou d'abandon.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2019Art. 10-2
- Arrêté du 11 juillet 2019Art. 10-2