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Arrêté du 30 septembre 1988

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Article 1

La liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles par le préfet est fixée comme suit :

Mammifères

Chien viverrin (nyctereutes procyonoides).

Fouine (martes foina).

Lapin de garenne (oryctolagus cuniculus).

Ragondin (myocastor coypus).

Rat musqué (ondatra zibethica).

Raton laveur (procyon lotor).

Renard (vulpes vulpes).

Sanglier (sus scrofa).

Vison d'Amérique (mustela vison).

Putois (Mustela putorius).

Martre (Martes martes).
Belette (Mustela nivalis).

Oiseaux

Corbeau freux (corvus frugilegus).

Corneille noire (corvus corone corone).

Etourneau sansonnet (sturnus vulgaris).

Geai des chênes (garrulus glandarius).

Pie bavarde (pica pica).

Pigeon ramier (colomba palumbus).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juillet 2012

Créé le 2 octobre 1988 · Abrogé le 1 juillet 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des animaux classés nuisibles

Résumé. La liste des animaux considérés comme nuisibles par le préfet inclut plusieurs mammifères et oiseaux.

La liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles par le préfet est fixée comme suit :

Mammifères

Chien viverrin (nyctereutes procyonoides).

Fouine (martes foina).

Lapin de garenne (oryctolagus cuniculus).

Ragondin (myocastor coypus).

Rat musqué (ondatra zibethica).

Raton laveur (procyon lotor).

Renard (vulpes vulpes).

Sanglier (sus scrofa).

Vison d'Amérique (mustela vison).

Putois (Mustela putorius).

Martre (Martes martes).
Belette (Mustela nivalis).

Oiseaux

Corbeau freux (corvus frugilegus).

Corneille noire (corvus corone corone).

Etourneau sansonnet (sturnus vulgaris).

Geai des chênes (garrulus glandarius).

Pie bavarde (pica pica).

Pigeon ramier (colomba palumbus).

Historique des versions

En vigueur du samedi 21 mars 2009 au samedi 30 juin 2012

Modifié parArrêté du 18 mars 2009art. 1 : Ajout de deux mammifères à la liste des animaux nuisibles

En résumé. Deux espèces de mammifères, la martre et la belette, ont été ajoutées à la liste des animaux classés nuisibles par le préfet.

En vigueur du vendredi 12 décembre 2008 au vendredi 20 mars 2009

Modifié parArrêté du 2 décembre 2008art. 1 : Suppression de la belette et de la martre de la liste des animaux nuisibles

En résumé. La liste des animaux classés nuisibles a été modifiée en supprimant la belette et la martre.

En vigueur du jeudi 28 novembre 2002 au jeudi 11 décembre 2008

En résumé. La liste des animaux classés nuisibles a été étendue pour inclure trois espèces supplémentaires : la belette, la martre et le putois.

En vigueur du jeudi 4 avril 2002 au mercredi 27 novembre 2002

En résumé. La liste des animaux classés nuisibles a été modifiée en supprimant la belette, la martre, le putois et en ajoutant le chien viverrin.

En vigueur du dimanche 2 octobre 1988 au mercredi 3 avril 2002

Source : Légifrance