Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de deux mammifères à la liste des animaux nuisibles
Résumé. La martre et la belette sont désormais considérées comme des animaux nuisibles par le préfet.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 septembre 1988Art. 1 : Liste des animaux classés nuisibles
→ Version 5 : Ajout de deux espèces à la liste des animaux nuisibles
→ Version 5 : Ajout de deux espèces à la liste des animaux nuisibles
- Arrêté du 30 septembre 1988Art. 1