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Modification des attributions et de l'organisation du service de la stratégie
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 novembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 2012
Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des missions de la sous-direction du pilotage
Arrêté du 30 novembre 2017 · art. 5
Modification des attributions de la sous-direction gestion du patrimoine
Arrêté du 30 novembre 2017 · art. 12
Rôle du service de la stratégie dans les infrastructures militaires
Arrêté du 14 janvier 2012 · art. 3 (M)