La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 1994 modifié relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant et au certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture ;
Vu l'arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 janvier 2006 > > Art. 3, Art. 8, Art. 10, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Art. 22, Art. 24, Art. 25, Art. 29, Art. 38, Art. 45 bis, Art. 53, Art. 9, Art. 6, Art. 37, Art. 51, Art. 36, Art. 39 > >
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1 créé
17 modifiés
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006 ;
Art. Annexe
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1 modifié
Abrogé depuis le 2011-10-26 par [object Object]
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 30 novembre 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins :
La chef de service,
C. d'Autume