Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 30 novembre 2009

modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture

Abrogé26 octobre 2011
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 1994 modifié relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant et au certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture ;

Vu l'arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour la formation d'auxiliaires de puériculture

Résumé. Un arrêté modifie les règles de formation et d'évaluation des auxiliaires de puériculture, notamment en changeant le rôle des formateurs et les conditions d'examen.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 janvier 2006Art. 3 → Version 2Arrêté du 16 janvier 2006Art. 8 → Version 3Arrêté du 16 janvier 2006Art. 10 → Version 3
- Arrêté du 16 janvier 2006
Art. 3, Art. 8, Art. 10, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Art. 22, Art. 24, Art. 25, Art. 29, Art. 38, Art. 45 bis, Art. 53, Art. 9, Art. 6, Art. 37, Art. 51, Art. 36, Art. 39
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 16 janvier 2006

Résumé. L'arrêté du 16 janvier 2006 est modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 janvier 2006 ;Art. Annexe

Arrêté du 16 janvier 2006 ;

Art. Annexe

Abrogé26 octobre 2011

Créé le 5 décembre 2009 · Abrogé le 26 octobre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur l'organisation des soins

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les soins dans les hôpitaux.

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 novembre 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins :

La chef de service,

C. d'Autume

En vigueur du samedi 5 décembre 2009 au mardi 25 octobre 2011

Arrêté du 30 novembre 2009
Article 1
Article 2
Article 3