Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction des systèmes d'information
Résumé. La sous-direction des systèmes d'information élabore et met en œuvre le schéma directeur des systèmes d'information, en liaison avec les directions et services concernés.
A modifié les dispositions suivantes :