Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté de juillet
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juillet 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 30 juin 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juillet 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juillet 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 20 juillet 2020 (Ab)
Homologation du cahier des charges du label rouge pour les jambons cuits
Arrêté du 20 juillet 2020 · art. 1 (Ab)
Suppression d'un Label Rouge pour un type de jambon
Arrêté du 20 juillet 2020 · art. 2 (Ab)
Homologation d'un label rouge pour les jambons cuits
Arrêté du 20 juillet 2020 · art. 3 (Ab)