Arrêté du 30 juin 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé (Création de l'école IMT Nord Europe et organisation de son conseil) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Changement de nom et regroupement d'activités pour l'école IMT Nord Europe) et 3 (Utilisation de la visioconférence pour les réunions du conseil d'école) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 juillet 2021

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. L'arrêté de 2016 est mis à jour selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé (Création de l'école IMT Nord Europe et organisation de son conseil) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Changement de nom et regroupement d'activités pour l'école IMT Nord Europe) et 3 (Utilisation de la visioconférence pour les réunions du conseil d'école) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 8 juillet 2021

Source : Légifrance