Pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie, le calendrier de la procédure nationale de préinscription est adapté dans les conditions fixées par le présent arrêté.

La phase principale est ouverte sur la plateforme Parcoursup du 25 août 2020 jusqu'au 24 décembre 2020 inclus. Elle comprend :
1° La phase de dépôt des vœux, ouverte jusqu'au 1er octobre 2020 à 18 heures (heure de Nouméa) ;
2° La phase de confirmation des vœux, ouverte jusqu'au 9 octobre 2020 à 23 h 59 (heure de Nouméa) ;
3° La phase d'examen des vœux par les établissements proposant des formations inscrites sur la plateforme, ouverte du 20 octobre au 25 novembre 2020 ;
4° La phase de réponse des établissements et de choix des candidats, ouverte du 5 décembre 2020 au 24 décembre 2020 inclus.

Durant la phase définie au 4° de l'article 2, les propositions d'admission faites par les établissements sont portées à la connaissance des candidats sur la plateforme Parcoursup :
1° Les candidats indiquent s'ils acceptent ou refusent les propositions faites par les établissements au plus tard à la fin du quatrième jour qui suit celui au cours duquel une proposition leur est faite, lorsque cette dernière est reçue entre le 5 décembre et le 9 décembre 2020 inclus ;
2° Les candidats indiquent s'ils acceptent ou refusent les propositions faites par les établissements après le 9 décembre 2020, au plus tard :

- le 13 décembre 2020 à 23 h 59 (heure de Nouméa), pour une proposition reçue le 10 décembre 2020 ;
- le 13 décembre 2020 à 23 h 59 (heure de Nouméa), pour une proposition reçue le 11 décembre 2020 ;
- à la fin du deuxième jour qui suit celui au cours duquel une proposition leur est faite, lorsque cette dernière intervient à partir du 12 décembre 2020 inclus.

Le délai supplémentaire au terme duquel le candidat peut, en application de la deuxième phrase du deuxième alinéa du III de l'article D. 612-1-14 du code de l'éducation, confirmer le maintien de ses vœux ou des placements sur liste d'attente dont il bénéficie est de cinq jours.
Ce délai commence à courir le jour suivant l'expiration de l'un des délais mentionnés à l'article 3.

La phase complémentaire est ouverte sur la plateforme Parcoursup du 15 décembre 2020 jusqu'au 19 février 2021 inclus. Elle comprend :
1° La phase de dépôt des vœux sur les places vacantes au sens de l'article D. 612-1-1 du code de l'éducation, ouverte jusqu'au 16 février 2021, à 23 h 59 (heure de Nouméa) ;
2° La phase d'examen des vœux et de réponse des établissements proposant des formations inscrites sur la plateforme, ouverte jusqu'au 17 février 2021 inclus ;
3° La phase d'envoi des propositions est ouverte jusqu'au 18 février 2021 inclus ;
4° La phase de choix des candidats, ouverte jusqu'au 19 février 2021 inclus.

Le délai maximum laissé aux établissements, en application de l'article D. 612-1-20, pour répondre à une candidature formulée en phase complémentaire expire :
a) Au plus tard à la fin du premier jour qui suit l'enregistrement du vœu, lorsque la formation ne relève pas du VI de l'article L. 612-3 du code de l'éducation et que la réponse n'est pas subordonnée à l'acceptation par le candidat d'un dispositif d'accompagnement pédagogique ou d'un parcours de formation personnalisé, tel que mentionné à l'article D. 612-1-14 du Code de l'éducation ;
b) A la fin du huitième jour qui suit l'enregistrement du vœu dans les autres cas. Toutefois, ce délai s'entend sous réserve de ne pas dépasser le 18 février 2021 à 23 h 59 (heure de Nouméa) afin de tenir compte de la date de fin de la phase complémentaire mentionnée à l'article 5.

I. - Durant la phase complémentaire, les propositions d'admission faites par les établissements sont portées à la connaissance des candidats sur la plateforme Parcoursup.
Les candidats indiquent s'ils acceptent ou refusent les propositions faites par les établissements au plus tard :

- à la fin du deuxième jour qui suit celui au cours duquel une proposition leur est faite lorsque cette dernière intervient entre le 15 décembre 2020 et le 7 février 2021 inclus ;
- le 10 févier 2021 à 23 h 59 (heure de Nouméa), pour une proposition reçue le 8 février 2021 ou le 9 février 2021 ;
- à la fin du premier jour qui suit celui au cours duquel une proposition leur est faite lorsque cette dernière intervient entre le 10 février 2021 et le 18 février 2021.

II. - Les délais mentionnés au I sont applicables au candidat auquel le vice-recteur fait une proposition d'inscription sur le fondement du deuxième alinéa de l'article D. 612-1-24.

La date mentionnée au deuxième alinéa du I de l'article D. 612-1-23 est le 5 décembre 2020.
La date mentionnée au troisième alinéa du I de l'article D. 612-1-23 est le 14 décembre 2020 pour les candidats qui ne sont pas dans l'attente des résultats du deuxième groupe du baccalauréat. La date est fixée au lendemain des résultats du deuxième groupe du baccalauréat pour les candidats qui sont dans l'attente de ces résultats.

Le délai supplémentaire au terme duquel le candidat qui n'a pas répondu dans le délai imparti à une proposition d'admission qui lui a été faite au titre de la phase complémentaire peut, en application de la deuxième phrase du deuxième alinéa du III de l'article D. 612-1-14 du code de l'éducation, confirmer le maintien de ses autres vœux ou des placements sur liste d'attente dont il bénéficie sur la plateforme Parcoursup est de cinq jours.
Ce délai commence à courir le jour suivant l'expiration de l'un des délais mentionnés à l'article 7.

Conformément au deuxième alinéa de l'article D. 612-1-9 du code de l'éducation, les établissements signalent, sur la plateforme, le jour de la rentrée fixé par l'établissement, les places restées vacantes dans les formations qu'ils dispensent, lorsqu'un candidat ne se présente pas, sans justification valable, le jour de la rentrée fixé par l'établissement.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.