Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation de l'annexe d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2014Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 30 juillet 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2014
Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2014Sct. Annexe, Art. null
abroge
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté sur les diplômes universitaires
Arrêté du 30 juillet 2018 · art. 1
Modification des règles des diplômes de licence, licence professionnelle et master
Arrêté du 30 juillet 2018 · art. 2
Règles pour l'intégration des stages dans les formations
Arrêté du 22 janvier 2014 · art. (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 22 janvier 2014