Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme d'examen des pilotes maritimes
Résumé. L'arrêté modifie le programme de l'examen pour les pilotes maritimes, en actualisant les zones de navigation et les règles à connaître.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 1979Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 1979Art. Annexe II