Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0193 du 21 août 2010
Arrêté du 30 juillet 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 335-5 et suivants ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-11, D. 212-20, D. 212-70, A. 212-17, A. 212-102 et suivants ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » ;
Vu l'arrêté du 13 novembre 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 3
Les annexes II-2 et II-3 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé sont remplacées par les annexes II-2 et II-3 du présent arrêté.
1 version
Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. Annexe II-2, Art. Annexe II-3 > >
1 version
2 modifiés
Fait à Paris, le 30 juillet 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige