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Arrêté du 30 juillet 2010

portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des certifications pour le brevet professionnel d'activités équestres

Résumé. Les règles pour obtenir le brevet professionnel dans les activités équestres sont mises à jour.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 335-5 et suivants (Validation des acquis de l'expérience dans les formations) ;

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), D. 212-11 (Certificat pro jeunesse et sport : validation de compétences), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport), D. 212-70 (Diplôme d'éducateur sportif : options et niveaux), A. 212-17 (Procédure d'inscription pour le brevet professionnel du sport), A. 212-102 (Le brevet d'État d'éducateur sportif) et suivants ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » ;

Vu l'arrêté du 13 novembre 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification des certifications pour le brevet professionnel d'activités équestres

Résumé. Les certifications pour obtenir le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des certifications pour le brevet professionnel d'activités équestres

Résumé. Les certifications pour obtenir le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 22 août 2010

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Modification des annexes pour le brevet équestre

Résumé. Un arrêté remplace les annexes II-2 et II-3 d'un précédent arrêté pour le brevet professionnel dans les activités équestres.

Les annexes II-2 et II-3 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé (Certifications pour le brevet professionnel des activités équestres) sont remplacées par les annexes II-2 et II-3 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 22 août 2010

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des certifications équestres

Résumé. Les certifications équestres sont mises à jour pour refléter les équivalences obtenues dans le BP JEPS AE.

A modifié les dispositions suivantes :

Fait à Paris, le 30 juillet 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

En vigueur depuis le dimanche 22 août 2010

Arrêté du 30 juillet 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4